Déposée le 20 juin 2005 par SC DICOPHAR et monsieur DUPONT Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « PSORIACALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Les déposants sont SC DICOPHAR - France et monsieur DUPONT Paul domicilié(e) 10 ALLEE DE CORREZE,31770 COLOMIERS - 31770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DICOPHAR DOCTEUR DUPONT Paul domicilié(e) 10 ALLEE DE CORREZE,31770 COLOMIERS - 31770 - France.
La marque PSORIACALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M DUPONT Paul - 10 ALLEE DE CORREZE,31770 COLOMIERS - 31770 - France - SIREN 4
DICOPHAR DOCTEUR DUPONT Paul - 10 ALLEE DE CORREZE,31770 COLOMIERS - 31770 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49
Inscription le 22 mai 2006 - Concession de licence n°434180 - Publication au BOPI 2006-05-22
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Inscription le 18 août 2011 - Concession de licence n°555902 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-18
Inscription le 18 février 2013 - Concession de licence n°595033 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Inscription le 18 février 2013 - Concession de licence n°595034 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, aliments pour bébés issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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